En vertu de l'article 6 de la loi N°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site pays-veinazes.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Copropriétaires : Gens du Veinazès (Lafeuillade-en-Vézie) / Musée du Veinazès (Lacapelle-del-Fraisse)

Responsable de publication : Bernard Coste.

Webmaster : Bernard Coste.

Hébergeur : jimdo.com

L'utilisation du site pays-veinazes.com implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites.

Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site pays-veinazes.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Le site pays-veinazes.com est mis à jour régulièrement par le webmaster.

De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.

Le site pays-veinazes.com a pour objet de fournir une information concernant l’histoire du pays du Veinazès. Le webmaster s'efforce de fournir sur le site pays-veinazes.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site pays-veinazes.com sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site pays-veinazes.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Conformément aux dispositions de la loi N°98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CR du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, l’association des Gens du Veinazès et le musée du Veinazès sont producteurs et copropriétaires de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale.

Toute reproduction, même partielle d'éléments graphiques ou de contenu du site pays-veinazes.com est strictement interdite sans autorisation préalable du responsable de publication du site, selon les lois du 11 mars 1957 et du 3 juillet 1995 sur la protection des droits d'auteur.

Les demandes de reproduction et/ou d'exploitation au travers d'autres médias peuvent toutefois être formulées par email au responsable de publication ou en remplissant la rubrique « nous écrire » du présent site.

Les contenus du site pays-veinazes.com, entrés dans le domaine public, sont libres de droit. Le responsable de publication pourra confirmer le libre usage à tout demandeur qui en fera la demande par écrit.

Les propriétaires du présent site ne peuvent être tenus responsables de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.

L'utilisateur exploite les données du site pays-veinazes.com sous sa seule responsabilité.

Les propriétaires du présent site ne peuvent être tenus responsables de dommages sur des matériels ou logiciels, que ces dommages soient imputables ou non à la consultation et à l'utilisation de pays-veinazes.com

Tout site ayant un lien hypertexte avec le site pays-veinazes n'est pas sous le contrôle des propriétaires du présent site. Ces derniers ne peuvent en aucun cas être tenus pour responsables des sites ayant un lien avec lui.

Les propriétaires du présent site déclinent toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.